assurances
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JBcouik
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danysm
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BIENVENUE SUR LE FORUM DU TRIAL A L'ANCIENNE :: Votre 1ère catégorie :: SUJETS DIVERS: Sujet libre !, les hors-sujets, rencontres, projet moto .........
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assurances
Bonjour,
j' aimerais lancer un sujet pas trop rigolo, mais qui préoccupe tout dirigeant de club, surtout en ce moment: Les assurances
Vous n' ignorez pas que je viens d' annuler st Panta car, jusqu'à aujourd'hui, je ne m' étais jamais posé de question à ce sujet: L' assurance de l' UFOLEP, c' est APAC, allons y pour APAC !
J' aimerais en premier faire un tour de table des organisateurs de trials en anciennes pour voir qui fait quoi en matière de déclaration de tel ou tel type de manifestation (compétition, entrainement, rassemblement ?), et d' assurance RC de ces journées ainsi qu'à l' année.
Pendant qu' on y est, moyens de secours.
Je ne sais pas si j' ai été clair, ce qui est sûr, c'est que ça ne l' est pas pour moi !
Dany
j' aimerais lancer un sujet pas trop rigolo, mais qui préoccupe tout dirigeant de club, surtout en ce moment: Les assurances
Vous n' ignorez pas que je viens d' annuler st Panta car, jusqu'à aujourd'hui, je ne m' étais jamais posé de question à ce sujet: L' assurance de l' UFOLEP, c' est APAC, allons y pour APAC !
J' aimerais en premier faire un tour de table des organisateurs de trials en anciennes pour voir qui fait quoi en matière de déclaration de tel ou tel type de manifestation (compétition, entrainement, rassemblement ?), et d' assurance RC de ces journées ainsi qu'à l' année.
Pendant qu' on y est, moyens de secours.
Je ne sais pas si j' ai été clair, ce qui est sûr, c'est que ça ne l' est pas pour moi !
Dany
danysm- Messages : 544
Date d'inscription : 03/03/2012
Age : 63
Localisation : st pantaleon les vignes
Re: assurances
Et si tous les gentils organisateurs ( et les pilotes de ces clubs.) s'unissaient
pour creer une "mutuelle" ou plus réaliste,devenir une force de négociation avec un assureur ,genre AMV ou Mutu des motards ou autre en Europe''(vous savez :"Schengen")....?
pour creer une "mutuelle" ou plus réaliste,devenir une force de négociation avec un assureur ,genre AMV ou Mutu des motards ou autre en Europe''(vous savez :"Schengen")....?
big lebowski- Messages : 1717
Date d'inscription : 25/07/2010
Localisation : les grands lacs
Re: assurances
+1 surement plus de poids que si chacun tire de son coté , exemple je en comprend pas pourquoi deja sur le STAT l'assurance est pris à titre indiduel pour chacun des clubs organisateur , de meme que la cotisation à chaque course il serait peut etre plus sage de mutualiser , non seulement l'assurance mais aussi les inscriptions ce qui permettrait en cas de coup dur (ex meteo capricieuse) que le club maheureureu n'encaisse pas seul la casse !!big lebowski a écrit:Et si tous les gentils organisateurs ( et les pilotes de ces clubs.) s'unissaient
pour creer une "mutuelle" ou plus réaliste,devenir une force de négociation avec un assureur ,genre AMV ou Mutu des motards ou autre en Europe''(vous savez :"Schengen")....?
rv2nd- Messages : 4091
Date d'inscription : 13/03/2012
Age : 24
Localisation : drome
Re: assurances
C'est une bonne idée RV!!
big lebowski- Messages : 1717
Date d'inscription : 25/07/2010
Localisation : les grands lacs
Re: assurances
tres bon!rv2nd a écrit:+1 surement plus de poids que si chacun tire de son coté , exemple je en comprend pas pourquoi deja sur le STAT l'assurance est pris à titre indiduel pour chacun des clubs organisateur , de meme que la cotisation à chaque course il serait peut etre plus sage de mutualiser , non seulement l'assurance mais aussi les inscriptions ce qui permettrait en cas de coup dur (ex meteo capricieuse) que le club maheureureu n'encaisse pas seul la casse !!big lebowski a écrit:Et si tous les gentils organisateurs ( et les pilotes de ces clubs.) s'unissaient
pour creer une "mutuelle" ou plus réaliste,devenir une force de négociation avec un assureur ,genre AMV ou Mutu des motards ou autre en Europe''(vous savez :"Schengen")....?
JBcouik- Messages : 700
Date d'inscription : 24/03/2013
Age : 60
Localisation : paris
Re: assurances
Je pense qu'il est utile de faire un petit point sur le sujet.
Seule est obligatoire la couverture RC (Responsabilité civile), le sujet qui nous intéresse est donc la couverture d'une épreuve.... cette assurance obligatoire est demandée par les Préfectures pour la délivrance de l'autorisation (arrêté préfectoral), pour votre information, la demande doit être déposée 3 mois ou 2 mois avant le trial selon le statut du terrain utilisé.
Chaque club doit prendre son assurence Rc car chaque club a sa personnalité juridique distincte et ses organes représentatifs (Président) qui ont aussi une responsabilité pénale et civile... le STAT par exemple n'a pas de personnalité juridique. Même les fédérations s'appuient sur des assureurs car l'assurance est un métier réglementé... ce qui en découle que la belle idée de mutualiser les contributions des trialistes est impossible car la métier s'assureur est réglementé avec de nombreuses exigences techniques et financières.
- la couverture RC d'un trial : En France, un organisme, émanation de la volonté de l'ensemble des assureurs ( AMSré) a compétence dans le domaine de l'assurance et la réassurance des manifestations sportives ou de loisirs de véhicules terrestres à moteur. L'ensemble des acteurs du monde de l'assurance utilise cet organisme (AMV, Gras Savoye, Apac, votre assureur). Les tarifs sont imposés suivant le type de manifestation à assurer ensuite chaque courtier ajuste sa marge mais dans la pratique elles sont sensiblement les mêmes à 20/30 Euros près sauf l'Apac qui est plus chère 50 € environ.
Donc l'assureur de votre trial va envoyer à l'AMSré votre dossier pour fixer le tarif... et cette année les tarifs ont flambé (cela est vrai pour toutes les disciplines...) car les dommages et la mise en cause des assureurs ont très fortement augmenté (ce qui est vrai même si le trial est proche de 0) mais en application du principe de "mutualisation" tout le monde paye.
L'an dernier, certains courtiers (Abela par exemple qui est le courtier du trial et assureur de la majorité des clubs du Grand Sud) s'est tourné sur le marché européen pour obtenir des tarifs plus doux et ils ont été trouvés et appliqués mais malheureusement les pistes trouvées ont été remise en cause (remise en cause du système de mutualisation, accidentologie), il faut dire que le système français en place veille à cette application et à l'utilisation de l'AMSré. Donc à partir du 1er septembre Abela et les autres "gentils" courtiers ont dû se résoudre à passer par l'Amsré avec les tarifs imposés d'ou cette envolée des tarifs.
La saison dernière on été environ à 430 € pour un trial, cette saison on est à 730 € environ...
Pour un organisateur, il est très difficile d'avoir une visibilité sur le nombre de participants, cette variable va rendre le maintien des trials compliqué.
La question pour les organisateurs est de savoir s'il faut augmenter les tarifs d'inscription et si cette augmentation va pousser les trialistes à ne pas venir... Même si le trial est le sport mécanique le moins onéreux, le trialiste renâcle à payer pour faire un trial... oubliant qu'un trial ce n'est pas que tracer des zones...
Pour ce qui est du Stat (car j'en suis un des animateurs), nous interrogerons les participants (une sorte de référendum) pour connaître l'avis des participants à notre challenge au vue des dernières évolutions et pistes en matière d'assurance mais il est trop tôt pour en parler compte tenu des discussions des assureurs en court.
Voilà j'espère avoir été clair et le plus transparent possible sur la situation actuelle.
Seule est obligatoire la couverture RC (Responsabilité civile), le sujet qui nous intéresse est donc la couverture d'une épreuve.... cette assurance obligatoire est demandée par les Préfectures pour la délivrance de l'autorisation (arrêté préfectoral), pour votre information, la demande doit être déposée 3 mois ou 2 mois avant le trial selon le statut du terrain utilisé.
Chaque club doit prendre son assurence Rc car chaque club a sa personnalité juridique distincte et ses organes représentatifs (Président) qui ont aussi une responsabilité pénale et civile... le STAT par exemple n'a pas de personnalité juridique. Même les fédérations s'appuient sur des assureurs car l'assurance est un métier réglementé... ce qui en découle que la belle idée de mutualiser les contributions des trialistes est impossible car la métier s'assureur est réglementé avec de nombreuses exigences techniques et financières.
- la couverture RC d'un trial : En France, un organisme, émanation de la volonté de l'ensemble des assureurs ( AMSré) a compétence dans le domaine de l'assurance et la réassurance des manifestations sportives ou de loisirs de véhicules terrestres à moteur. L'ensemble des acteurs du monde de l'assurance utilise cet organisme (AMV, Gras Savoye, Apac, votre assureur). Les tarifs sont imposés suivant le type de manifestation à assurer ensuite chaque courtier ajuste sa marge mais dans la pratique elles sont sensiblement les mêmes à 20/30 Euros près sauf l'Apac qui est plus chère 50 € environ.
Donc l'assureur de votre trial va envoyer à l'AMSré votre dossier pour fixer le tarif... et cette année les tarifs ont flambé (cela est vrai pour toutes les disciplines...) car les dommages et la mise en cause des assureurs ont très fortement augmenté (ce qui est vrai même si le trial est proche de 0) mais en application du principe de "mutualisation" tout le monde paye.
L'an dernier, certains courtiers (Abela par exemple qui est le courtier du trial et assureur de la majorité des clubs du Grand Sud) s'est tourné sur le marché européen pour obtenir des tarifs plus doux et ils ont été trouvés et appliqués mais malheureusement les pistes trouvées ont été remise en cause (remise en cause du système de mutualisation, accidentologie), il faut dire que le système français en place veille à cette application et à l'utilisation de l'AMSré. Donc à partir du 1er septembre Abela et les autres "gentils" courtiers ont dû se résoudre à passer par l'Amsré avec les tarifs imposés d'ou cette envolée des tarifs.
La saison dernière on été environ à 430 € pour un trial, cette saison on est à 730 € environ...
Pour un organisateur, il est très difficile d'avoir une visibilité sur le nombre de participants, cette variable va rendre le maintien des trials compliqué.
La question pour les organisateurs est de savoir s'il faut augmenter les tarifs d'inscription et si cette augmentation va pousser les trialistes à ne pas venir... Même si le trial est le sport mécanique le moins onéreux, le trialiste renâcle à payer pour faire un trial... oubliant qu'un trial ce n'est pas que tracer des zones...
Pour ce qui est du Stat (car j'en suis un des animateurs), nous interrogerons les participants (une sorte de référendum) pour connaître l'avis des participants à notre challenge au vue des dernières évolutions et pistes en matière d'assurance mais il est trop tôt pour en parler compte tenu des discussions des assureurs en court.
Voilà j'espère avoir été clair et le plus transparent possible sur la situation actuelle.
Trialeux- Messages : 103
Date d'inscription : 28/04/2011
Age : 59
Localisation : Autour de Toulouse - Haute Garonne
Re: assurances
Merci pour ces précisions, Thierry,mais entrainement avec uniquement des licenciés= pas de RC ponctuelle, non ?
Dany
Dany
danysm- Messages : 544
Date d'inscription : 03/03/2012
Age : 63
Localisation : st pantaleon les vignes
Re: assurances
Dany,
J'apporte ma pierre à l'édifice, du moins l'expérience que j'en ai.
Tous les clubs possèdent une Assurance RC club ( Responsabilité civile ) qui couvre les activités du club ( réunion, repas, roulage entre membres du club, loto, débroussaillage, dégâts à des locaux prettés pour une manifestation, etc..)
Dès lors que la manifestation VTM ( véhicule terrestre motorisés ) est destinée à accueillir des personnes autre que celles du club et donc que ce soit un rassemblement ( ce que nous faisons, un entrainement, une compet ) il faut souscrire une assurance spécifique pour cette manifestation.
Pour un rassemblement, entrainement non compétitif, c'est dossier de déclaration en préfecture 2 mois avant.
Pour une compet c'est 3 mois avant avec un dossier de demande d'autorisation ( dossier bien plus chiant à monter qu'une déclaration !!!).
Les tarifs 2014 étaient contenus mais comme l'a expliqué Trialeux, ABELA chez qui de nombreuses manifestations du grand sud étaient assurées a du s'alligner ce qui explique la flambée des prix.
En ce qui nous concerne au MCPV, j'ai demandé à ABELA une estimation sur un rassemblement pour Mars 2015, ils ne peuvent pas me donner de chiffres avant fin Décembre car ça doit batailler ferme pour tirer les prix.
De toute façon on s'attend à une augmentation de 200 à 300 € de plus.
En fonction de tout ça on décidera si on maintien le rassemblement ou pas, demain assemblée générale et cette question sera évidemment abordée.
A suivre............
A+ et bon courage à tous et toutes.
Momo
J'apporte ma pierre à l'édifice, du moins l'expérience que j'en ai.
Tous les clubs possèdent une Assurance RC club ( Responsabilité civile ) qui couvre les activités du club ( réunion, repas, roulage entre membres du club, loto, débroussaillage, dégâts à des locaux prettés pour une manifestation, etc..)
Dès lors que la manifestation VTM ( véhicule terrestre motorisés ) est destinée à accueillir des personnes autre que celles du club et donc que ce soit un rassemblement ( ce que nous faisons, un entrainement, une compet ) il faut souscrire une assurance spécifique pour cette manifestation.
Pour un rassemblement, entrainement non compétitif, c'est dossier de déclaration en préfecture 2 mois avant.
Pour une compet c'est 3 mois avant avec un dossier de demande d'autorisation ( dossier bien plus chiant à monter qu'une déclaration !!!).
Les tarifs 2014 étaient contenus mais comme l'a expliqué Trialeux, ABELA chez qui de nombreuses manifestations du grand sud étaient assurées a du s'alligner ce qui explique la flambée des prix.
En ce qui nous concerne au MCPV, j'ai demandé à ABELA une estimation sur un rassemblement pour Mars 2015, ils ne peuvent pas me donner de chiffres avant fin Décembre car ça doit batailler ferme pour tirer les prix.
De toute façon on s'attend à une augmentation de 200 à 300 € de plus.
En fonction de tout ça on décidera si on maintien le rassemblement ou pas, demain assemblée générale et cette question sera évidemment abordée.
A suivre............
A+ et bon courage à tous et toutes.
Momo
Re: assurances
Attention aux termes employés.Un entrainement est bien défini dans le code du sport.Il faut une assurance spécifique dans ce cas là et une autorisation préfectorale.On se retrouve avec les même contraintes d'une épreuve.danysm a écrit:Merci pour ces précisions, Thierry,mais entrainement avec uniquement des licenciés= pas de RC ponctuelle, non ?
Dany
Side11- Messages : 416
Date d'inscription : 24/04/2012
Age : 75
Localisation : Sud de France Corbiéres
Re: assurances
Bon admetons que le stat deviennent une entité juridique et que les clubs fasse un partenariat pour une préstation d'organisation de challenge ... y a pas moyens de faire qu'une seul assurance????
Je suis qu'en méme un peu étonner qu'on arrive à faire des montage juridique pour les entreprises notamment pour répondre a des marchés mais qu'on arrive pas à mutualiser un bout d'assurance.
Le risque est calculé sur l'année et me semble indépendant du terrain choisi. Donc, une entité "fédératrice" qui porte l'assurance, puis une montée au créneau de chaque club organisateur auprés des pref pour faire accepter l'assurance du partenaire me semble pas abérant.
Vos avis????
Je suis qu'en méme un peu étonner qu'on arrive à faire des montage juridique pour les entreprises notamment pour répondre a des marchés mais qu'on arrive pas à mutualiser un bout d'assurance.
Le risque est calculé sur l'année et me semble indépendant du terrain choisi. Donc, une entité "fédératrice" qui porte l'assurance, puis une montée au créneau de chaque club organisateur auprés des pref pour faire accepter l'assurance du partenaire me semble pas abérant.
Vos avis????
Domi26- Messages : 210
Date d'inscription : 29/02/2012
Localisation : Chabeuil-Drôme
Re: assurances
Sur le fond l'idée est bonne.Dans la pratique c'est tout autre.L'assurance VTM est obligatoire dans le code du sports,donc pas de possibilité d'y échapper et quand tu vois les garanties demandées et obligatoires,je doute fort que les clubs de trials puissent mutualiser.Je n'ai pas les montants des garanties demandées en tête ni sous la main,mais allez voir sue le code du sport et vous comprendrez.Domi26 a écrit:Bon admetons que le stat deviennent une entité juridique et que les clubs fasse un partenariat pour une préstation d'organisation de challenge ... y a pas moyens de faire qu'une seul assurance????
Je suis qu'en méme un peu étonner qu'on arrive à faire des montage juridique pour les entreprises notamment pour répondre a des marchés mais qu'on arrive pas à mutualiser un bout d'assurance.
Le risque est calculé sur l'année et me semble indépendant du terrain choisi. Donc, une entité "fédératrice" qui porte l'assurance, puis une montée au créneau de chaque club organisateur auprés des pref pour faire accepter l'assurance du partenaire me semble pas abérant.
Vos avis????
Side11- Messages : 416
Date d'inscription : 24/04/2012
Age : 75
Localisation : Sud de France Corbiéres
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