UNE SOLUTION?

Bonjour Joel,
dans la même situation que toi pour une cota 247, j'ai arrêté de me prendre la tête avec la Préfecture et demandé une attestation à la FFVE qui m'a couté 70 €, puis duplicata de carte grise pour 20/25 € : en fin de compte c'est un peu laborieux mais on y arrive et c'est finalement moins cher qu'une carte grise de moto neuve !

Ah l'éternel problème des trials sans CG !!
Oui , oui en passant par la FFVE y a que ça !! 
trop compliqué de refaire une cg de ce nom !! 
a + Monteb

Merci,je vais essayer...

Moi en 2015 ,pour une Suzuki 250 RL,j'ai fait un dossier à la FFVE pour une demande de carte grise collection:le dossier est simple à faire et il faut juste joindre une photo de la moto et des numero moteur et cadre.En retour tu vas à la prefecture pour editer ta carte grise.

Si ce n'est que ça! mais j'ai regardé vite fait le dossier à remplir et on te parle de "déclaration sur l'honneur détaillant l'historique de la propriété" ou de "certificat de session des anciens proprios"... vous imaginez que depuis plus de 30 ans, retracer un historique ou autre parait difficile, souvent la personne à qui vous avez acheté la moto n'est pas plus au courant que vous... alors dans ce cas qu'avez vous fait? Joel

joel22 a écrit:Si ce n'est que ça! mais j'ai regardé vite fait le dossier à remplir et on te parle de "déclaration sur l'honneur détaillant l'historique de la propriété" ou de "certificat de session des anciens proprios"... vous imaginez que depuis plus de 30 ans, retracer un historique ou autre parait difficile, souvent la personne à qui vous avez acheté la moto n'est pas plus au courant que vous... alors dans ce cas qu'avez vous fait? Joel

bonjour de Normandie;en ce qui concerne le certificat sur l'honneur pas de problème/du déclare sur l'honneur posséder la dite machine depuis plusieures années et que tu décides actuellement de la restaurer pour pouvoir t'en servir: l'honneur c'est comme l'allumette cela ne sert qu'une fois!

l'attestation FFVE n'est là que pour dire que le véhicule a bien été réceptionné aux mines, et qu'il est éligible à la CG Collection.
Après, pour la pref, il faut prouver que le véhicule n'est pas volé; donc si une carte grise a été émise, il la faut obligatoirement, ou il faut que le propriétaire dont le nom figure sur la CG fasse un certificat de session...

Si le véhicule n'a jamais été immatriculé, comme pas mal de trial, ou si la carte grise a été perdue ( par l'administration uniquement), un certificat de cession signé par le copain qui vend la brêle permettra d'obtenir la CG...


Mais dans tous les cas, il faut que le modèle ait été réceptionné aux mines...

Pas si simple :

Depuis 12/2015, la FFVE demande à ce que le véhicule soit équipé des accessoires d'homologation suivants :
- Phare av. et feu ar.
- Support de plaque d'immatriculation
- Rétroviseur.
- Compteur (ceux fixés sur un bras de fourches sont bien sûr acceptés)
- Clignotants si d'origine

Pour le dossier,
 Il faut :
- Photo couleur nette de vue gauche de la moto (3/4 avant)
- Photo couleur nette de vue droite de la moto (3/4) arrière)
- Photo nette de la plaque constructeur ou, à défaut, du numéro cadre (entre les étoiles)
- Copie du Certificat de Cession de l'ancien propriétaire (déclaration sur l'honneur admise)
- Demande de CG FFVE, UNIQUEMENT remplie des nom et adresse et signée en bas de page.
Ce document est disponible sur le site FFVE ou en cliquant sur ce lien  : 
[url=http://www.ffve.org//files/docs/Formulaire demande attestation remplissable.pdf][Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
- Un chèque de €60.00 à l'ordre de la FFVE (€30.00 pour les cyclos)
- 4 timbres au tarif Lettre en vigueur pour la FFVE 


christian

Et si, comme moi, j'ai une moto dont le cadre vient d'un vendeur, le moteur est un mixe de 2 moteur de 2 vendeurs différent, et le reste d'un autre encore... il suffit que j'atteste sur l'honneur de ma bonne foie comme quoi j'ai pas volé cette moto dans une cave ou autre, que j'ai bien acheté à des particuliers sur le B.C mais que j'ai pas de facture... et si le N° de moteur ne correspond pas au N° moteur?? et si un des mecs à vendu la C.Grise à un autre (encore)... dernière question si le dossier passe pas, ton chèque de 60€ ils en font quoi?
que ça ne vous empêche pas de dormir. Joel

... Déclaration sur l'honneur...pour la FFVE, mais pour la pref, il te faudra l'authentique...

...C'est plutôt bizarre, ce qui est demandé maintenant; pour mes brêles, surtout la Bul, j'ai fait juste les photos du cadre... Va falloir que je me renseigne pour la Montesa, vu que le cadre est déjà chibané et qu'il n'y a plus qu'un moteur Honda qui peut rentrer dedans...

Je n'ai pas eu à indiquer le numéro moteur; ça a peut être changé aussi, ce truc... enfin, sur Honda, les numéros de cadre et moteur ne correspondent pas forcément; c'est peut être juste qu'il y a eu pas mal d'erreurs avec des CG faites sur un numéro moteur plutôt que chassis...

Pour les 60€, jusqu'ici, ils m'ont renvoyé les dossiers incomplets, même si en principe, ils peuvent l'encaisser...

trialxls a écrit:... Déclaration sur l'honneur...pour la FFVE, mais pour la pref, il te faudra l'authentique...

Là je comprends pas trop! tu veux dire que le certificat de le FFVE à 60€ ne sert à rien? le préfecture ne l'acceptera pas??? alors si j'ai bien compris certaines préfectures sont plus cool que d'autre... et si on faisait un classement des préfectures! 
En fait on a un peu 2 avis dans cette histoire, ceux qui disent que c'est simple et les autres ou c'est bcp plus complexe... qui a raison?
Sinon à votre avis, la tendance serait plutôt: ça va être de plus en plus dure (COP21  ) ou plus cool dans l'avenir....
Joel

Pas complètement d'accord avec ce qui se dit, je vous fait part de la façon dont ça c'est passé pour ma cota 247 :
carte grise perdue depuis des lustres, la FFVE a demandé les photos de la bestiole avec détails de la plaque de cadre ou du numéro moteur ( j'avais mis phare et feu ar. au sol...) + bien entendu l'attestation sur l'honneur; comme les préfectures enregistraient il y a 40 ans les cartes grises sur microfilm et qu'elles n'ont plus la possibilité de vérifier l'originale, elles doivent se contenter de l'attestation FFVE pour délivrer un duplicata...
Pour moi tout s'est bien passé avec cette attestation FFVE , je leur doit une fière chandelle alors que de nombreux mois de palabres directement avec la Préfecture n'ont servi à rien...

L'attestation FFVE ne sert pas à rien; elle est obligatoire pour certifier que la machine est éligible au titre de véhicule de collection; c'est à dire réception aux mines, et plus de 30 ans... pour le reste, ils s'en fichent un peu, et peuvent donc accepter une déclaration sur l'honneur. Mais à la préfecture, ils vont vérifier si les numéros de moteur ou de cadre sont connus par les services administratifs; ils peuvent être connus car déclarés volé, et là, c'est pas bon, puisque tu deviens receleur, ou connus parce qu'ils correspondent à une carte grise et donc un propriétaire, ce qui ne pose pas de problèmes si c'est lui qui a signé le certificat de session...

Ce qui peut arriver,c'est que la pref ne fasse pas la vérification , pour une machine un peu agée, il arrive aussi que la machine ait été immatriculée sur le numéro de moteur, auquel cas le numéro de chassis n'est pas connu et le cerfa signé par un copain va très bien.
Il semble que les conditions pour obtenir l'attestation FFVE se soient durcies, mais je crois qu'on peut encore tenter le coup avec juste une photo du cadre, comme j'avais fait avec la Bul, en disant que, commençant la restau, je voulais m'assurer d'avoir une CG, mais je n'avais pas encore le moteur...
Pour la Montesa, j'ai trouvé un cadre à pas cher, mais avant de faire un dossier FFVE, j'irai à la gendarmerie pour demander si le numéro de cadre est connu... S'il l'est je pourrai envoyer une lettre à la pref en demandant de transmettre mes coordonnées au proprio, pour régulariser la situation, mais je n'y crois pas trop, même si j'ai déjà testé et que la préfecture joue le jeu...

Pour ma part je viens juste de recevoir le sésame de la FFVE , le lendemain de l'envoi du dossier j'ai reçu un SMS m'indiquant qu'il semblait complet. l'attestation est arrivée 9 semaines plus tard.
Il me reste l'épreuve de la préfecture ! pas le plus simple suivant ou on va et sur qui on tombe 
Christian